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     1  ~ 2014 jul 30orphelins pension tunisiePension d' orphelins d'un titulaire de pension - CNSSCette pension est accordée aux orphelins d'un assuré social salarié ou non ... ou d'un travailleur tunisien à l'étranger ou d'un artiste, créateur ou intellectuel.
     8  -2 2014 aug 08attestation revenu affiliationLes formulaires - CNSSDemande d' affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ou égale à 5
     11  +16 2014 aug 18caisse securite socialeThe Tunisan National Social Security FundThe Tunisian National Social Security Fund ( Caisse Nationale de Sécurité Sociale CNSS ) is a public establishment endowed with civil personality status and ...
     12  +7 2014 sep 28retraite en tunisiePlan du Site - CNSSPension de retraite anticipée pour convenance personnelle · Pension de retraite ... Immatriculation des travailleurs tunisiens à l'étranger · Immatriculation des ...
     12  +8 2014 aug 18credit auto tunisiePrêt de voiture - CNSSLe prêt ne peut excéder 90% du coût de la voiture neuve ou 75% de celui de la ... de grâce de 3 mois est accordé à compter de la date de déblocage du crédit .
     15  -2 2014 jul 29pret social achat voitureDEMANDE DE PRET VEHICULE - CNSSL'assuré social doit avoir été déclaré au moins au titre de 3 trimestres en ... Le prêt doit servir à l' achat d'une voiture neuve auprès d'un concessionnaire agréé ...
     16  -6 2014 oct 02regie affiliation formulaireLes formulaires : Affiliation : Demande d' affiliation d'employeur (F1) · Demande d' affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ...
     16  +1 2014 aug 18securite sociale recrutementBienvenue sur le site de la Caisse Nationale de Sécurité Socialerecrutement de medecins spécialistes · recrutement des preparateurs en pharmacie. Ce site est optimisé pour un affichage : 800x600 / 1024x768, IE4/+ NS4/+ ...
     17  -1 2014 oct 02fascicule de la santeFASCICULE 3 - CNSSdes projets de santé et de sécurité au travail............070 ... Textes Législatifs et Réglementaires de Sécurité Sociale dans le Secteur Privé : Fascicule III ...
     19  -5 2014 aug 16cnss en ligneمرحبا بكم في موقع الصندوق الوطني للضمان الاجتماعينتمنى ان نكون قد وفقنا من خلال هذا الموقع في الاجابة عن تطلعات منخرطينا سواء كانوا اجراء او مؤجرين داخل او خارج ارض الوطن. cnss .nat.tn 2002 ©. موقع الإستشارات الوطنية
     20  -13 2014 sep 21cnssSociale( CNSS )
     20  +1 2014 aug 18recrutement securite sociale
     22  +54 2014 oct 01pension de retraitePension de vieillesse - CNSSC'est une prestation servie mensuellement à l'assuré social ayant exercé dans le secteur privé agricole ou non agricole en tant que salarié ou non salarié, ayant ...
     25  -10 2014 aug 02travailleur agricole independantLe régime des travailleurs non salariés des secteurs agricole et non Pour les travailleurs non salariés du secteur non agricole , le revenu forfaitaire est déterminé par référence au SMIG afférent au régime de 48 heures par ...
     29  -5 2014 aug 06attestation de pretDemande d'affiliation spéciale de l'Etat et des collectivités locales et des Etablissements ... Demande d' attestation de bénéfice ou de non bénéfice de prêt ou du ...
     31  +8 2014 aug 13demande de credit personnelDEMANDE DE PRET PERSONNEL - CNSSannées précédant la date de la demande de prêt. - L'employeur ... Un prêt personnel peut être accordé à chacun des deux conjoints pendant la même période.
     32  +2 2014 aug 03maroc formulaire declarationPour telecharger les formulaires en version arabe cliquez sur (ar) au niveau de chaque formulaire . ... Declaration de recrutement de nouveaux employés (ar)
     37  +18 2014 aug 14social security fundThe Tunisian National Social Security Fund ( Caisse Nationale de Sécurité Sociale CNSS ) is a public establishment endowed with civil personality status and ...
     37  -1 2014 aug 09demande de pret personnelDEMANDE DE PRET PERSONNEL . Conditions d'obtention : - L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du ...
     40  -18 2014 sep 24مبلغ النفقةﺘﺩﺨل ﻤﻁﻠﺏ ﺼﻨﺩﻭﻕ ﻀﻤﺎﻥ ﺍﻟﻨﻔﻘﺔ ﻭﺠﺭﺍﻴﺔ ﺍﻟﻁﻼﻕ - CNSSﺍﻻﺒﺘﺩﺍﺌﻴﺔ ﺍﻟﺘﻲ ﺭﻓﻌﺕ ﻟﺩﻯ ﻭﻜﻴل ﺍﻟﺠﻤﻬﻭﺭﻴﺔ ﺒﻬﺎ ﺸﻜﻭﻯ. ﺇﻫﻤﺎل ﻋﻴﺎل . ﻴﺘﻐﻴﺭ ﻤﺒﻠﻎ ﺍﻟﻨﻔﻘﺔ ﺃﻭ ﺍﻟﺠﺭﺍﻴﺔ ﺃﻭ ﻴﺘﻭﻗﻑ ﺼﺭﻓﻪ ﺘﻤﺎﻤﺎ ﻤﻥ ﻗﺒل ﺼﻨﺩﻭﻕ. ﻀﻤﺎﻥ ﺍﻟﻨﻔﻘﺔ ﻭﺠﺭﺍﻴﺔ ﺍﻟﻁﻼﻕ ﻓﻲ ﺍﻟﺤﺎﻻﺕ ﺍﻟﺘﺎﻟﻴﺔ. : -. ﻭﻓﺎﺓ ﺍﻟﺸﺨﺹ ﺍﻟﻤﺤﻜﻭﻡ ﻟﻔﺎﺌﺩﺘﻪ ﺒﺎﻟﻨﻔﻘـﺔ.
     42  -19 2014 sep 01national social security fund
     43  -1 2014 sep 30releve de carriereL'octroi du relevé de carrière et du relevé de carrière rectifié - CNSSPour en bénéficier : Etre immatriculé à la Caisse dans le cadre du régime correspondant. Les droits ne doivent pas être éléments de remboursement ou de  ...
     48  +21 2014 sep 28ooun rnu tn boursesPrêt universitaire - CNSSNe pas être bénéficiaire et n'ayant pas bénéficié d'une bourse universitaire nationale ou entrant dans le cadre de la coopération technique ou d'un prêt ...
     48  +6 2014 aug 25cnrps tunisie pensionau régime de sécurité sociale des travailleurs tunisiens à l'étranger (P304) ... Demande de changement de mode de versement de la pension (A147)
     52  +8 2014 aug 16allocations familiales belgiqueTuniso- Belge - CNSSCet organisme procèdera à son authentification et l'adressera à l'institution belge chargée de payer les allocations familiales . Ces prestations seront adressées ...
     53  +3 2014 sep 05demande de pretsDEMANDE DE PRET PERSONNEL. Conditions d'obtention : - L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du ...
     55  -4 2014 sep 16mauritanie cnssDemande d'affiliation d'employeur (F1) · Demande d'affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ou égale à 5 tonneaux (N42)
     56  -7 2014 sep 03achat voiture occation tunisieLe prêt doit servir à l' achat d'une voiture neuve auprès d'un concessionnaire ... du prêt est fixé à 7 ans pour la voiture neuve et 5 ans pour la voiture d' occasion .
     57  +33 2014 sep 20validite carte 12 25Extension de validité de la carte de soins - CNSSLa carte de soins est accordée pour un an renouvelable aux assurés immatriculés à la CNSS dans les régimes suivants : Régimes des travailleurs salariés dans ...
     57  -2 2014 jul 24divorce pension alimentairePension alimentaire et rente de divorce - CNSSCe fonds garantit le paiement de la pension alimentaire et/ou la rente de divorce due en vertu d'un jugement au profit des femmes divorcées et de leurs enfants ...
     62  +39 2014 oct 01أرض الأجالاجابة عن تطلعات منخرطينا سواء كانوا اجراء او مؤجرين داخل او خارج ارض الوطن. cnss.nat .tn 2002 ©. موقع الإستشارات الوطنية www.consultations-publiques.tn. المطبوعات ...
     62  +8 2014 aug 11demande d un pretDEMANDE DE PRET PERSONNEL. Conditions d 'obtention : - L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du  ...
     65  +8 2014 aug 10achat voiture tunisiePour en bénéficier : Etre titulaire ou exercer un emploi permanent. Justifier d'un minimum de 5 ans de cotisations à la sécurité sociale, à la date du dépôt de la ...
     66  -9 2014 sep 11achat de voiture en tunisieLe prêt doit servir à l' achat d'une voiture neuve auprès d'un concessionnaire ... Le montant du prêt ne peut excéder 90% du prix de la voiture neuve et 75% du ...
     66  +21 2014 jul 29travaille en algerieTuniso- Algérienne - CNSSl'institution compétente algérienne , si l'accident du travail ou la maladie professionnelle est survenu en Algérie ;; la C.N.S.S, si l'accident du travail ou la maladie ...
     69  ~ 2014 aug 18aprenti emploi tunisieExonération pour le travail des jeunes - CNSSContrat SIVP; Contrat d' apprentissage ; Contrat emploi -formation; Contrat FIAP. Références législatives. Loi 93/17 du 22/02/1993; Décret N°98/973 du 27/4/1998 .
     74  +8 2014 oct 03registre de commerce tunisieمطلب انخراط مؤجر (F1) - CNSSet des Tunisiens à l'Etranger ... Pour les activités assujetties à l'inscription au registre de commerce : - Extrait original du registre de commerce . Pour les ...
     80  +21 2014 aug 17tunisie bourse etudiantCe prêt est accordé à l' étudiant , fils d'un assuré social; il n'est octroyé que pour ... Ne pas être bénéficiaire et n'ayant pas bénéficié d'une bourse universitaire ...
     80  -5 2014 aug 01annuire telephone fesBureaux - CNSSTél : (71) 849 833 - (71) 846 583 - (71) 845 925 - (71) 796 744. Fax : (71) ... Rue de Fès Tél : (77) 230 386 (77) 234 643 (77) 235 460. Fax : (77) 233 966. E-mail :
     81  +16 2014 sep 24بناءقرض سكني لاتمام تمويل بناء مسكن - CNSSالوثائق المطلوبة : مطبوعة مطلب قرض سكني محرّرة و ممضاة من قبل المضمون و المؤجّر عند الإقتضاء. حجّة ملكيّة للأرض المقام عليها البناء . مثال هندسي للمسكن مصادق عليه من ...
     81  -5 2014 aug 02affiliation rachat orDemande d' affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ou égale à 5 ... Demande de rachat de période de travail (A267).
     82  -5 2014 sep 27demande de pret
     83  ~ 2014 aug 13tunisiens de belgiqueAllocations familiales pour les familles qui résident en Tunisie : ... La Convention tuniso- belge de sécurité sociale prévoit le droit à réparation en cas d'accident ...
     83  -19 2014 aug 03demznde de pret
     84  +12 2014 sep 15damande de pret
     87  +14 2014 sep 16mode de payement poste tunisieCapital décès - CNSSLe décés du travailleur tunisien à l'etranger doit survenir durant son séjour temporaire en Tunisie . Pièces à fournir ... Mode de paiement . L'avance est servie au ...
     88  ~ 2014 aug 26credit immo tunisiePrêt pour l'acquisition d'un logement - CNSSCe prêt est accordé aux assurés sociaux affiliés au régime des salariés non ... Le logement doit être neuf et acquis auprès d'un promoteur immobilier agréé.
     92  +9 2014 aug 29lettre de voiture nationaleLe montant du prêt ne peut excéder 90% du prix de la voiture neuve et 75% du prix de la voiture d'occasion. ... Copie de la carte d'identité nationale de l'assuré.
     100  ~ 2014 sep 07retraite complementaireAdhésion au régime complémentaire de retraite - CNSSChamp d'application. Les bénéficiaires du régime complémentaire de retraite sont les travailleurs salariés du secteur non agricole couverts par le régime légal  ...
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