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     1  ~ 2014 apr 07orphelins pension tunisiePension d' orphelins d'un titulaire de pension - CNSSCette pension est accordée aux orphelins d'un assuré social salarié ou non ... ou d'un travailleur tunisien à l'étranger ou d'un artiste, créateur ou intellectuel.
     5  ~ 2014 apr 26liste du personnel guillebertLISTE NOMINATIVE DU PERSONNEL - CNSSﻭﺯﺍﺭﺓ ﺍﻟﺸﺅﻭﻥ ﺍﻻﺠﺘﻤﺎﻋﻴﺔ ﻭﺍﻟﺘﻀﺎﻤﻥ ﻭﺍﻟﺘﻭﻨﺴﻴﻴﻥ ﺒﺎﻟﺨﺎﺭﺝ et des Tunisiens à l'Etranger. Ministère des Affaires Sociales, de la Solidarité. LISTE NOMINATIVE DU PERSONNEL .
     6  -2 2014 apr 16attestation revenu affiliationLes formulaires - CNSSDemande d' affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ou égale à 5
     7  -1 2014 may 30cnssSociale( CNSS )The Tunisian National Social Security Fund ( Caisse Nationale de Sécurité Sociale CNSS ) is a public establishment endowed with civil personality status and ...
     10  +91 2014 jun 30regie affiliation formulaireLes formulaires : Affiliation : Demande d' affiliation d'employeur (F1) · Demande d' affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ...
     13  -4 2014 apr 05pret social achat voitureDEMANDE DE PRET VEHICULE - CNSSL'assuré social doit avoir été déclaré au moins au titre de 3 trimestres en ... Le prêt doit servir à l' achat d'une voiture neuve auprès d'un concessionnaire agréé ...
     14  -10 2014 apr 24cnss en ligne..:: CNSS ::.. Caisse Nationale de Sécurité SocialePermet à ses adhérents de vérifier leur fiche d'enregistrement, de payer leur cotisations ainsi que de se renseigner sur les derniers services de la caisse.
     15  +2 2014 apr 10travailleur agricole independantLe régime des travailleurs non salariés des secteurs agricole et non Pour les travailleurs non salariés du secteur non agricole , le revenu forfaitaire est déterminé par référence au SMIG afférent au régime de 48 heures par ...
     16  +19 2014 jun 30fascicule de la santeFASCICULE 3 - CNSSdes projets de santé et de sécurité au travail............070 ... Textes Législatifs et Réglementaires de Sécurité Sociale dans le Secteur Privé : Fascicule III ...
     17  -2 2014 apr 27securite sociale recrutementBienvenue sur le site de la Caisse Nationale de Sécurité SocialeNous espérons à travers notre nouvel espace apporter toutes les réponses aux attentes de nos affiliés qu'ils soient assurés ou employeurs, en Tunisie
     19  +7 2014 jun 11retraite en tunisiePlan du Site - CNSSPension de retraite anticipée pour convenance personnelle · Pension de retraite ... Immatriculation des travailleurs tunisiens à l'étranger · Immatriculation des ...
     20  +18 2014 apr 26credit auto tunisiePrêt de voiture - CNSSavec un taux d'intérêt de 8,25 % l'an et de 6 % pour les handicapés; un délai de grâce de 3 mois est accordé à compter de la date de déblocage du crédit .
     21  +4 2014 apr 26recrutement securite sociale
     22  -2 2014 jun 02مبلغ النفقةمطلب تدخل صندوق ضمان النفقة وجراية الطلاق (P314) - CNSSﺍﻻﺒﺘﺩﺍﺌﻴﺔ ﺍﻟﺘﻲ ﺭﻓﻌﺕ ﻟﺩﻯ ﻭﻜﻴل ﺍﻟﺠﻤﻬﻭﺭﻴﺔ ﺒﻬﺎ ﺸﻜﻭﻯ. ﺇﻫﻤﺎل ﻋﻴﺎل . ﻴﺘﻐﻴﺭ ﻤﺒﻠﻎ ﺍﻟﻨﻔﻘﺔ ﺃﻭ ﺍﻟﺠﺭﺍﻴﺔ ﺃﻭ ﻴﺘﻭﻗﻑ ﺼﺭﻓﻪ ﺘﻤﺎﻤﺎ ﻤﻥ ﻗﺒل ﺼﻨﺩﻭﻕ. ﻀﻤﺎﻥ ﺍﻟﻨﻔﻘﺔ ﻭﺠﺭﺍﻴﺔ ﺍﻟﻁﻼﻕ ﻓﻲ ﺍﻟﺤﺎﻻﺕ ﺍﻟﺘﺎﻟﻴﺔ. : -. ﻭﻓﺎﺓ ﺍﻟﺸﺨﺹ ﺍﻟﻤﺤﻜﻭﻡ ﻟﻔﺎﺌﺩﺘﻪ ﺒﺎﻟﻨﻔﻘـﺔ .
     23  -8 2014 may 11national social security fundThe Tunisan National Social Security Fund
     24  +1 2014 apr 14attestation de pretDemande d'affiliation spéciale de l'Etat et des collectivités locales et des Etablissements ... Demande d' attestation de bénéfice ou de non bénéfice de prêt ou du ...
     27  -4 2014 apr 26caisse securite sociale
     34  -6 2014 apr 11maroc formulaire declarationLes formulaires : Affiliation et immatriculation : Demande ... les secteurs agricole et non agricole (ar) · Declaration de recrutement de nouveaux employés (ar)
     36  ~ 2014 apr 17demande de pret personnelDEMANDE DE PRET PERSONNEL - CNSSDEMANDE DE PRET PERSONNEL . : Conditions d'obtention. L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du ...
     37  +64 2014 mar 27secu rite social
     39  -2 2014 apr 21demande de credit personnel.années précédant la date de la demande de prêt .L'employeur ... Un prêt personnel peut être accordé à chacun des deux conjoints pendant la même période -.
     42  -6 2014 jun 23releve de carriereL'octroi du relevé de carrière et du relevé de carrière rectifié - CNSSPour en bénéficier : Etre immatriculé à la Caisse dans le cadre du régime correspondant. Les droits ne doivent pas être éléments de remboursement ou de  ...
     47  +7 2014 apr 13acheter voiture en tunisiePour en bénéficier : Etre titulaire ou exercer un emploi permanent. Justifier d'un minimum de 5 ans de cotisations à la sécurité sociale, à la date du dépôt de la ...
     49  +8 2014 may 13achat voiture occation tunisieLe prêt doit servir à l' achat d'une voiture neuve auprès d'un concessionnaire ... du prêt est fixé à 7 ans pour la voiture neuve et 5 ans pour la voiture d' occasion .
     51  ~ 2014 may 25mauritanie cnssDemande d'affiliation d'employeur (F1) · Demande d'affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ou égale à 5 tonneaux (N42)
     54  -13 2014 may 03cnrps tunisie pensionau régime de sécurité sociale des travailleurs tunisiens à l'étranger (P304) ... Demande de changement de mode de versement de la pension (A147)
     55  +1 2014 apr 22social security fund
     55  -6 2014 mar 31divorce pension alimentairePension alimentaire et rente de divorce - CNSSCe fonds garantit le paiement de la pension alimentaire et/ou la rente de divorce due en vertu d'un jugement au profit des femmes divorcées et de leurs enfants ...
     55  ~ 2014 mar 30affiliation rachat creditDemande d' affiliation spéciale pour les armateurs des barques dont la jauge est inférieure ou égale à 5 ... Demande de rachat de période de travail (A267).
     56  -3 2014 may 14demande de pretsDEMANDE DE PRET PERSONNEL. : Conditions d'obtention. L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du ...
     57  -7 2014 may 20achat de voiture en tunisieLe prêt doit servir à l' achat d'une voiture neuve auprès d'un concessionnaire ... Le montant du prêt ne peut excéder 90% du prix de la voiture neuve et 75% du ...
     60  -11 2014 apr 25allocations familiales belgiqueTuniso- Belge - CNSSCet organisme procèdera à son authentification et l'adressera à l'institution belge chargée de payer les allocations familiales . Ces prestations seront adressées ...
     64  +9 2014 apr 11demznde de pret
     69  -3 2014 jun 12ooun rnu tn boursesPrêt universitaire - CNSSNe pas être bénéficiaire et n'ayant pas bénéficié d'une bourse universitaire nationale ou entrant dans le cadre de la coopération technique ou d'un prêt ...
     70  -6 2014 apr 19demande d un pretDEMANDE DE PRET PERSONNEL. : Conditions d 'obtention. L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du  ...
     73  +7 2014 apr 18achat voiture tunisie
     75  ~ 2014 apr 09annuire telephone fesBureaux - CNSSTél : (71) 849 833 - (71) 846 583 - (71) 845 925 - (71) 796 744. Fax : (71) ... Rue de Fès Tél : (77) 230 386 (77) 234 643 (77) 235 460. Fax : (77) 233 966. E-mail :
     76  +25 2014 jun 30pension de retraitePension de retraite proportionnelle - CNSSC'est une pension mensuelle qui vous est accordée si vous êtes salarié non agricole ayant atteint l'âge de la mise à la retraite , sans avoir réaliser le stage ...
     76  +25 2014 apr 10affiliation rachat or
     77  -29 2014 jun 09demande de pretDEMANDE DE PRET PERSONNEL. Conditions d'obtention : - L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du ...
     78  ~ 2014 may 20demande de credit autoDEMANDE DE PRET VEHICULE. Conditions d'obtention : - L'assuré social doit être salarié titulaire ou permanent couvert par le régime des salariés du secteur ...
     82  ~ 2014 jul 02registre de commerce tunisieمطلب انخراط مؤجر (F1) - CNSSet des Tunisiens à l'Etranger ... Pour les activités assujetties à l'inscription au registre de commerce : - Extrait original du registre de commerce . Pour les ...
     87  +14 2014 apr 06travaille en algerieTuniso- Algérienne - CNSSl'institution compétente algérienne , si l'accident du travail ou la maladie professionnelle est survenu en Algérie ;; la C.N.S.S, si l'accident du travail ou la maladie ...
     88  +13 2014 may 25شهادة ضمانمطلب انخراط بنظام الضمان الاجتماعي للعملة غير الأجراء في القطاعين الفلاحي وغير ... مطلب للحصول على شهادة تصريح بالدخل السنوي أو شهادة تمتع بجراية أو بمنحة ...
     90  +11 2014 may 28validite carte 12 25Extension de validité de la carte de soins - CNSSLa carte de soins est accordée pour un an renouvelable aux assurés immatriculés à la CNSS dans les régimes suivants : Régimes des travailleurs salariés dans ...
     91  -21 2014 apr 12credit auto neuveCe prêt vous est accordé si vous êtes assuré social en activité, affilié aux ... Le prêt ne peut excéder 90% du coût de la voiture neuve ou 75% de celui de la ...
     95  -10 2014 may 17formulaire p2Les formulaires : Affiliation : Demande d'affiliation d'employeur (F1) ... Attestation de salaires déclarés ( P2 ) Demande d'attestation contentieuse (N74)
     95  +6 2014 apr 13assurance sejour tunisieTuniso-Française - CNSSSi votre état de santé nécessite la prolongation de votre séjour , celle-ci doit .... les périodes d' assurance accomplies même dans un pays tiers lié à la Tunisie et ...
     96  -48 2014 may 24damande de pret
     97  +4 2014 jun 04بناءقرض سكني لاتمام تمويل بناء مسكن - CNSSالوثائق المطلوبة : مطبوعة مطلب قرض سكني محرّرة و ممضاة من قبل المضمون و المؤجّر عند الإقتضاء. حجّة ملكيّة للأرض المقام عليها البناء . مثال هندسي للمسكن مصادق عليه من ...
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