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     1  +3 2014 oct 05deduction fiscale isolationÉconomie d'énergie : quels équipements donnent droit à crédit d'impôtLe CIDD est simplifié et recentré sur les rénovations lourdes d' isolation thermique ... général des impôts et précisé par la documentation fiscale BOI-IR- RICI-280. ‎Qu'est-ce que l'éco-prêt à taux ... - ‎Prestations documentaires
     1  ~ 2014 oct 01controleur des impotsContrôleur des finances publiques de 2ème classe - externe | Le Contrôleur des finances publiques de 2ème classe - externe ... notamment à la gestion des collectivités publiques, au recouvrement et au contrôle des impôts . ‎Inscription - ‎Aide à la préparation - ‎Statistiques
     1  ~ 2014 oct 01comment devenir auto entrepreneurComment devenir auto-entrepreneur ? | Le portail des ministères Présentation du statut de l' auto - entrepreneur : démarches, conditions, avantages, avec accès aux ressources officielles et contacts utiles. ‎Comment déclarer son activité ? - ‎Quelles sont les conditions à ...
     1  +12 2014 sep 28semaine de la gastronomieFête de la Gastronomie - Ministère de l'économie, des finances et de Vingt-six chefs de talents sont invités à composer des recettes simples et gastronomiques pour illustrer les saveurs et les produits authentiques des territoires : ... ‎Actualités - ‎Partenaires - ‎Presse - ‎Contact
     1  ~ 2014 sep 25tva franceQuels sont les taux de TVA en vigueur en France et dans l'Union En France , certains taux de TVA ont changé au 1er janvier 2014, conformément à l'article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, ...
     1  ~ 2014 sep 24la tva en france
     1  ~ 2014 sep 23minefiLe portail des ministères économiques et financiers | Le portail des Présente l'administration publique, avec des dossiers thématiques, informations générales, informations pratiques pour les entreprises, projets de loi. Frais de missionSélectionnez un pays pour connaître le barême des frais de
     1  +2 2014 sep 21réduction d'impots au danemarkL' impôt sur le revenu, pilier du système fiscal danoisLe Danemark se distingue par le plus fort taux de prélèvements ... de 42 000 DKK (environ 5 600 euros), après déduction du paiement de la ...
     1  +1 2014 sep 20solde texte loiRéglementation et dates des soldes | Le portail des ministères Les dates des soldes saisonniers ( soldes d'été et d'hiver) en France par
     1  ~ 2014 sep 15concours controleur des impotsdans un service des impôts des particuliers (SIP) ou dans un service des
     1  ~ 2014 sep 14dgcrfDGCCRF - Ministère de l'économie, des finances et de l'industriePanneau de la page d'accueil de la DGCCRF . ... Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF . La DGCCRFPrésentation de la DGCCRF Sa mission au service des ...Espace particuliersAccueil de l'espace particuliers.ContactsDDPP - Formulaires en ligne - Coordonnées des DIRECCTEEntreprisePage d'accueil de l'espace entreprise.ConsommationRésoudre un litige - Les fiches pratiques - Soldes - ... SécuritéPage d'accueil de la rubrique sécurité.More results from economie.gouv.fr »
     1  ~ 2014 sep 14dgfipDGFiP - Ministère de l'économie, des finances et de l'industrieAprès le chantier de la simplification des entreprises, engagé depuis près d'un an, le Gouvernement s'attaque désormais à la réduction des démarches qui ... ‎Services en ligne - ‎Présentation - ‎Recrutement - ‎Documentation
     1  +1 2014 sep 14selon l'objectif viséQuels sont les objectifs de l'entreprise ? | Le portail des ministères Selon les économistes, l'objectif de l'entreprise se limitait alors ... Les entreprises ont donc une forme de responsabilité vis -à- vis de la société, on parle d'ailleurs ...
     1  +2 2014 sep 12pdf analyse des aromes alimentaireArômes alimentairesIntérêt de l' analyse sensorielle pour l'optimisation de formules aromatiques. ... Je vais donc vous parler des arômes alimentaires et du contexte ...
     1  ~ 2014 sep 10resulta de concour impotEspace recrutement des ministères économiques et financiers | Le Accessibles par concours , ou selon des modalités adaptées à chaque profil,
     1  ~ 2014 sep 10ministère des financesMinistère de l'économie, des finances et de l'industriePrésente l'administration publique, avec des dossiers thématiques, informations générales, informations pratiques pour les entreprises, projets de loi. ‎Espace recrutement - ‎Recherche par besoin - ‎Consultations publiques - ‎Contact
     1  ~ 2014 sep 09dgccrfAtelier de la DGCCRF "Le droit français de la consommation confronté au droit européen des pratiques commerciales déloyales" - 01/09/2014 
     1  ~ 2014 sep 09credit impot economie energieÉconomie d' énergie : quels équipements donnent droit à crédit d' impôtLe crédit d' impôt développement durable est accordé jusqu'au 31 décembre ... de régulation ou de production de chaleur favorisant les économies d ' énergie . ‎Qu'est-ce que l'éco-prêt à taux ... - ‎Prestations documentaires - ‎TVA sur les travaux
     1  ~ 2014 sep 08minister des finances
     1  ~ 2014 sep 08lutte contre la fraudeDélégation Nationale de Lutte contre la Fraude | Le portail des Le site de référence en matière de lutte contre la fraude aux finances publiques ... CODAF et aux partenaires de la lutte contre la fraude aux finances publiques. ‎Lutte contre la fraude - ‎La Lettre DNLF Info - ‎CODAF - ‎Missions des CODAF
     1  ~ 2014 sep 07marketing et venteLa fonction Marketing et Vente | Le portail des ministères La fonction Marketing et Vente est la fonction qui est la plus en contact avec les consommateurs que nous sommes. Quelques mètres dans la rue suffisent à ...
     1  +1 2014 sep 07condition general de venteConditions générales de vente | Le portail des ministères Il s'agit ici des conditions générales de vente (CGV) entre professionnels. Elles constituent le socle de la négociation commerciale et peuvent être différenciées ...
     1  ~ 2014 sep 06generales de vente
     1  ~ 2014 sep 06credit impot isolationÉconomie d'énergie : quels équipements donnent droit à crédit d' impôtVous pouvez bénéficier d'un crédit d' impôt si vous effectuez dans votre habitation principale des travaux d' isolation thermique, d'installation de chaudières à ... ‎Qu'est-ce que l'éco-prêt à taux ... - ‎Prestations documentaires
     1  ~ 2014 sep 02fonds de dotationFonds de dotation | Le portail des ministères économiques et fonds de dotation est un outil innovant de financement du mécénat, créé par l' article 140 de la loi n° 2008-776 du 4 aout 2008 de modernisation de l'économie,  ...
     1  ~ 2014 sep 01taux des obligationsTaux moyen de rendement des obligations des sociétés privéesLes comptes courants bloqués sont rémunérés à un taux déterminé par l'accord qui ne peut être inférieur au taux moyen des obligations des ...
     1  +1 2014 aug 29annuaire pro internetSe méfier des propositions d'insertion dans un annuaire professionnelMessage d'alerte à destination des petites et moyennes entreprises, commerçants, artisans, professions libérales, compagnies d'assurance, associations ...
     1  +1 2014 aug 29controle technique automobile reglementationVéhicule automobile : contrôle technique | Le portail des ministères Le contrôle technique automobile a été mis en place dans le but d'assurer le bon ... certains types de véhicules soumis à une réglementation spécifique :.
     1  ~ 2014 aug 28taux tva france
     1  ~ 2014 aug 26mediateur du creditMédiateur du Crédit - Accueil | Le portail des ministères La Médiation du crédit aux entreprises est un service gratuit, rapide et confidentiel pour aider toutes les entreprises qui rencontrent, avec leurs partenaires ...
     1  +2 2014 aug 25delai de livraisonDélai de livraison | Le portail des ministères économiques et financiersArticle R 114-1 du code de la consommation Le délai doit obligatoirement être fixé pour une somme supérieure à 500 euros; aucune obligation n'est requise ...
     1  ~ 2014 aug 24budget etat franceOù trouver les chiffres clés du budget de l' État ? | Le portail des L'ensemble des données relatives au budget de l' État sont disponibles en ... diffusion des données budgétaires de l' État : projets de lois de finances, budget ... France .fr · Référentiel général d'accessibilité des administrations.
     1  ~ 2014 aug 23repression de fraudeDirection Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Panneau de la page d'accueil de la DGCCRF. ... Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF. ‎La DGCCRF - ‎Contacts - ‎Espace particuliers - ‎Consommation
     1  ~ 2014 aug 22concours inspecteur des impotsInspecteur des finances publiques - externe | Le portail des La diversité des missions d'un inspecteur des finances publiques vous permettra ... Les lauréats du concours externe d' inspecteur des finances publiques sont ...
     1  +1 2014 aug 20conditions generales de vente
     1  ~ 2014 aug 20delais de retractationDélais de réflexion, de rétractation ou de retour | Le portail des Types de contrats Délais de réflexion ou de rétractation Modalités de renonciation: sur papier libre, par courrier recommandé avec avis de réception ( AR) 1.
     1  +1 2014 aug 20credit sans fraisCrédit gratuit | Le portail des ministères économiques et financiersLe crédit gratuit est un crédit remboursable sans paiement d'intérêts. ... trois mois, tel qu'un paiement en 3 fois sans frais , n'est pas un crédit à la consommation.
     1  +1 2014 aug 19travaux a domicileTravaux à domicile | Le portail des ministères économiques et Vous avez besoin de trouver un professionnel afin de faire réaliser des travaux à votre domicile , cette activité est encadrée : d'ailleurs, des règles en matière ...
     1  ~ 2014 aug 18nouvelles mesures fiscalesQuelles sont les principales mesures fiscales pour 2014 ? | Le Elle introduit de nouvelles mesures fiscales . Un suivi du dossier législatif est proposé sur le site du ministère de l'économie. baisse d'impôt en faveur des ...
     1  ~ 2014 aug 17auto entrepreneur gouv frComment devenir auto - entrepreneur ? | Le portail des ministères Présentation du statut de l' auto - entrepreneur : démarches, conditions, avantages,
     1  +1 2014 aug 17ministere des financesRapport d'activité 2013 des ministères économiques et financiers - 31/07/2014 ... Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014 - 28/07/2014. ‎Espace recrutement - ‎Vous orienter - ‎Consultations publiques - ‎Les ministères
     1  ~ 2014 aug 15repression des fraudesAccueil du portail › DGCCRF › Accueil › Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF. ‎La DGCCRF - ‎Contacts - ‎Espace particuliers - ‎Consommation
     1  ~ 2014 aug 13conditions generales de ventes
     1  ~ 2014 aug 13frais de missionFrais de mission | Le portail des ministères économiques et financiersSélectionnez un pays pour connaître le barême des frais de mission en cours. Choisissez un pays. Liste des pays : AFGHANISTAN, AFRIQUE DU SUD ...
     1  ~ 2014 aug 12tresor public recrutementBienvenue sur l'espace recrutement de Bercy .... Connaitre ses droits de consommateur · S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public  ... ‎Recrutement par concours - ‎Toutes les ouvertures de ... - ‎Les résultats - ‎DGFiP
     1  ~ 2014 aug 11auto entrepreneur comment faire
     1  ~ 2014 aug 10forte audience consommateurLes faux avis de consommateurs sur internet | Le portail des Ce type d'intervention est problématique car le consommateur mécontent ... Un site internet à forte audience comportant de très nombreux commentaires de ...
     1  ~ 2014 aug 09une portabilite par anLa portabilité du numéro | Le portail des ministères économiques et Par cette demande de portabilité , le consommateur mandate l'opérateur receveur ... du code de la consommation, par exemple à la suite d' une vente à distance, ...
     1  ~ 2014 aug 09association des consomateur meuseAssociations de consommateurs de la Meuse - 55 | Le portail des Nom de l' association Coordonnées de l' association Lieu de la ...
     1  ~ 2014 aug 07hausse prix scellierImpact du dispositif Scellier sur les prix des terrains à bâtirScellier a entraîné une hausse des prix du prix du mètre carré de l'ordre de 3 euros la ... particulièrement au dispositif dit Scellier créé par l'article 31 de la loi de ...
     1  ~ 2014 aug 04se mettre auto entrepreneurL'adoption du régime se fait par simple déclaration en ligne sur le portail officiel des auto - entrepreneurs , ou auprès d'un Centre de formalités ... ‎Comment déclarer son activité ? - ‎Quelles sont les conditions à ...
     1  ~ 2014 aug 03comment etre auto entrepreneur
     1  ~ 2014 aug 02label made in franceQu'est-ce que le label Origine France Garantie ? | Le portail des Le label Origine France Garantie a pour objectif de donner aux consommateurs une information claire sur l'origine d'un produit et de permettre ...
     1  ~ 2014 aug 01organisme de fraudeEst un organisme qui a pour mission de veiller au bon fonctionnement des marchés et de contribuer ainsi à créer un environnement favorable ...
     1  +1 2014 aug 01budjet de la franceOù trouver les chiffres clés du budget de l'État ? | Le portail des L'ensemble des données relatives au budget de l'État sont disponibles ... La direction du Budget publie le dépliant Le budget de l'État voté pour ... service public de la diffusion du droit ·
     1  ~ 2014 jul 31service des fraudes... Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF .... Allo, service public : téléphone 3939. ‎Contacts - ‎La DGCCRF - ‎Espace particuliers - ‎Consommation
     1  ~ 2014 jul 26economie et financeMinistère de l' économie , des finances et de l'industrieLe portail des ministères économiques et financiers · Actualités · WebTV ... Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2014 - 24/07/2014. Économie  ... ‎Espace recrutement - ‎Vous orienter - ‎Consultations publiques - ‎Les ministères
     1  ~ 2014 jul 25delai de paiementDélais de paiement | Le portail des ministères économiques et Les délais de paiement entre professionnels sont réglementés.
     1  ~ 2014 jul 25formulaire declarant tracfin amfAccueil Tracfin | Le portail des ministères économiques et financiersAller au menu principal; Aller au contenu; Aller au formulaire de recherche ... est chargé de recueillir, analyser et enrichir les déclarations de soupçons que les professionnels assujettis sont tenus, par la loi, de lui déclarer .
     1  ~ 2014 jul 25association de consommateur beziersAssociations de consommateurs de l'Hérault - 34 | Le portail des Accueil du portail › DGCCRF › Associations de consommateurs de l'Hérault - 34. Logo DGCCRF ... 1, rue J.M. Capendeguy 34500 BEZIERS .
     1  ~ 2014 jul 24mentions obligatoires facturesQuelles sont les mentions obligatoires à faire figurer sur une facture La facture est un élément de preuve d'une opération commerciale et recèle donc une valeur juridique importante. Elle sert par ailleurs de justificatif comptable et ...
     1  +18 2014 jul 23definition enjeux strategie entrepriseenjeux strategiques et besoin en information de l' entrepriseque doit découler la définition des axes stratégiques mais bien le contraire. La détermination des besoins en information passe par l'identification des enjeux à  ...
     1  ~ 2014 jul 22delai de retractation
     1  ~ 2014 jul 21fraude en ligneLa fraude en ligne | Le portail des ministères économiques et L'e-commerce est propice au développement de certaines fraudes et escroqueries, notamment celles concernant les moyens de paiement. Tracfin met en ...
     1  ~ 2014 jul 20dommage ouvrage obligatoireL'assurance de dommages ouvrage | Le portail des ministères cette occasion maître d'ouvrage, doit souscrire une assurance de dommages obligatoire , dite de « dommages - ouvrage », comme en dispose l'article L.242-1 ...
     1  ~ 2014 jul 18budget etat francaisL'ensemble des données relatives au budget de l' État sont disponibles en ... Liberté, Égalité, Fraternité, République Française - Le portail des ...
     1  ~ 2014 jul 17chiffres nombre jeunes entrepreneursOù trouver les chiffres clés des PME ? | Le portail des ministères Où trouver des chiffres clés sur la création d'entreprises, les ... fichier de dénombrement des entreprises par nombre de salariés, activité, forme ... Trois ans après leur création : les facteurs de pérennité des jeunes entreprises .
     1  ~ 2014 jul 17taux de tvaEn France, certains taux de TVA ont changé au 1er janvier 2014, conformément à l'article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, ...
     1  ~ 2014 jul 16ministere economie et financesLe portail des ministères économiques et financiers
     1  +1 2014 jul 16gestion des depenses publiquePour une gestion responsable des dépenses publiques | Le portail La circulaire du 14 janvier 2013 relative aux « règles pour une gestion responsable des dépenses publiques », fixe les règles essentielles en ...
     1  +39 2014 jul 16fete de la gastronomieLancement officiel de la Fête de la Gastronomie 2014. Le 4 juin 2014, au CEPROC (Centre Européen des Professions Culinaires) a eu lieu le lancement de la ...
     2  +1 2014 oct 03statistiques jeu argent ligneBilan 2012 du marché des jeux d' argent et de hasard en ligne | Le L'Autorité de régulation des jeux d' argent et de hasard en ligne (ARJEL) publie son bilan 2012. D'après ce bilan, des évolutions notables se ...
     2  ~ 2014 oct 02conditions de vente
     2  ~ 2014 oct 01aides aux entreprisesLe répertoire des aides publiques aux entreprises | Le portail des Pour améliorer les relations entre les entreprises et les pouvoirs publics, une base d'information de référence sur les dispositifs d' aide et ...
     2  ~ 2014 sep 30logo se loger voyagesSe loger en voyage , camping | Le portail des ministères Conso par secteur › Se loger en voyage , camping. Logo DGCCRF ... Se loger en voyage , camping - 17/09/2014. Camping. Classement & tarifications; Le ...
     2  ~ 2014 sep 26courants economiquesCourants de pensées | Le portail des ministères économiques et Les mercantilistes Protéger pour développer Les physiocrates Laisser faire et laisser passer Les classiques Equilibre entre l'offre et la demande Les marxistes  ...
     2  ~ 2014 sep 26contrats services distinctsLa négociation commerciale : sur la convention unique | Le portail Contrat unique Pré rédigé (avis n°09-05 complétant les questions-réponses du ... Négo Services distincts (avis de la CEPC au 22 décembre 2008 et réponses ...
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     2  +2 2014 sep 24pib turquie 2011Situation économique et financière de la Turquie mi-2013Après une croissance du PIB de 2,2% en 2012, le gouvernement ... qui avait été l' unique moteur de l'économie turque en 2010 et 2011 , et les ...
     2  +2 2014 sep 23soldes hiver 2012Mercredi 9 janvier 2013, début des soldes d' hiver | Le portail des Soldes d' hiver 2012 -2013. Les soldes débutent mercredi 9 janvier dans la plupart des départements et prendront fin le mardi 12 février 2013.
     2  ~ 2014 sep 22concours controleur tresor public
     2  +1 2014 sep 22courant economique
     2  ~ 2014 sep 20auto entrepreneur
     2  ~ 2014 sep 17carburant gouvVersion mobile du site prix- carburants . gouv | Le portail des Après le site, la version mobile de prix- carburants . gouv .fr, spécialement dédiée aux smartphones, est désormais disponible. Elle permet de ...
     2  ~ 2014 sep 15date solde internet 2011 juin
     2  ~ 2014 sep 14constater degats malfaçonMalfaçon | Le portail des ministères économiques et financiersTous les désordres ou malfaçons qui apparaissent pendant l'année qui suit la ... de connaissances techniques pour être décrites, faites-la constater par huissier.
     2  -1 2014 sep 12diagnostic pollution socotecDiagnostic définitif de pollution du 22 février 2012 - Ministère de l Sites et Sols potentiellement pollués – Diagnostic simplifié – Rapport définitif – ... Agence SOCOTEC Industries de Bordeaux – Environnement ...
     2  +1 2014 sep 11entreprise coté euronext parisNYSE Euronext | Le portail des ministères économiques et financiersEn Europe, NYSE EURONEXT détient la Bourse de Paris , la Bourse d' Amsterdam, la Bourse de ... Euronext est elle-même une entreprise cotée en Bourse.
     2  +1 2014 sep 11technicien supérieur chefTechnicien supérieur en chef de l'économie et de l'industrie Présentation générale. Cet examen permet d'accéder aux fonctions et missions suivantes : Les Techniciens Supérieurs de l'Economie et de l'Industrie (TSEI) ...
     2  +1 2014 sep 10le crise de l euroLes causes de la crise de l'euro | Le portail des ministères Un enchaînement de circonstances négatives a mené à la situation actuelle. La crise des subprimes Elle a provoqué des pertes dans les banques, d'où des ...
     2  +1 2014 sep 08imprimés d'affairesFormulaires | Le portail des ministères économiques et financiersLa direction des affaires juridiques exerce une fonction de conseil, d'expertise et d'assistance auprès des directions des ministères financiers ou des autres ...
     2  +2 2014 sep 05contrat prevoyance entrepriseAssurance prévoyance des salariés du secteur privé | Le portail des 2ème pilier : la protection sociale négociée au niveau de l' entreprise , du ... 3ème pilier : les contrats de prévoyance et de retraite souscrits à titre individuel.
     2  -1 2014 sep 04concours controleur tresorAccessibles par concours , ou selon des modalités adaptées à chaque profil, ... DGFiP - Concours externe de contrôleur des finances publiques - année 2015 ...
     2  ~ 2014 sep 04assurance de vieQu'est-ce que l' assurance - vie - Ministère de l'économie, des L' assurance - vie garantit le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné, au terme du contrat ou au décès de l'assuré selon ...
     2  ~ 2014 aug 31vente a perteRevente à perte | Le portail des ministères économiques et financiersLa revente à perte est interdite. ... Revente à perte - 21/05/2012 ... fins de saisons ou entre deux saisons de vente ,; obsolescence technique ou produits ...
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     2  -1 2014 aug 29comment devenir un entrepreneurComment devenir auto- entrepreneur ? | Le portail des ministères Présentation du statut de l'auto- entrepreneur : démarches, conditions, avantages, avec accès aux ressources officielles et contacts utiles.
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     2  ~ 2014 aug 25controle technique voitureLe contrôle technique automobile a été mis en place dans le but d'assurer le bon fonctionnement du véhicule et garantir une parfaite sécurité sur la route.
     2  ~ 2014 aug 24agence france tresor recrutementAgence France Trésor - Direction générale du TrésorL' Agence France Trésor (AFT) est chargée de la gestion de la dette et de la trésorerie de l'État et des collectivités locales. Créée en 2001, l'AFT.
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