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     1  ~ 2014 oct 05drain garage quebecCahier explicatif Plomberie - Régie du bâtiment du QuébecRaccordement d'un tuyau de drainage à un réseau d'évacuation
     1  ~ 2014 oct 04examen de conduiteRendez-vous pour un examen de conduite | Services en ligne Rendez-vous pour un examen de conduite . Êtes-vous dans l'une ou l'autre des situations suivantes? Vous n'avez pas la citoyenneté ...
     1  ~ 2014 oct 04immigration canada quebecImmigration - Québec - Home PageOfficial site of the Government of Québec , with information about how to immigrate and procedures for getting settled in the province. ‎Permanent workers - ‎Immigration rules - ‎Foreign students - ‎Comparative Evaluation
     1  +2 2014 oct 04exemple charte franchise qcVivre en français - Entreprises - Sites WebLes règles prévues par la Charte de la langue française (article 41, article 52,
     1  ~ 2014 oct 04quebec employee benefitsLabour standards in Québec - Commission des normes du travailof Québec employees , whether they work full time or part time. ... However, these two categories of employees benefit from standards related to ...
     1  ~ 2014 oct 04pret et bourseAide financière aux étudesLogo du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science ... Prêts et bourses · Prêts pour les études à temps partiel; Allocation pour des ...
     1  +1 2014 oct 04subvention pour renovationProgramme Rénovation Québec : Services Québec - Citoyens... bénéficier d'une aide financière pour réaliser des projets de rénovations si sa municipalité participe au programme Rénovation Québec.
     1  ~ 2014 oct 03assurance maladie montrealContact us | RAMQ - Régie de l' assurance maladie du QuébecBy telephone. Québec418 646-4636; Montréal 514 864-3411; Elsewhere in Québec1 800 561-9749. For TDD users: Québec418 682-3939; Elsewhere in ...
     1  ~ 2014 oct 03service de gardeAccueil section Services de garde - FamilleAu Québec, les services de garde (centres de la petite enfance, garderies, services de garde en milieu familial) ont connu une expansion ... ‎Centres de la petite enfance - ‎Loi sur les services de garde - ‎Parents
     1  +1 2014 oct 03la hpv vaccineHPV Vaccination Program - Ministère de la Santé et des Services Vaccination is an effective and safe method of protection against VPH infections and their complications. However, the vaccine against HPV does not offer any ...
     1  ~ 2014 oct 02service aux entrepriseServices Québec - EntreprisesPour vous informer des actualités et connaître les programmes et services du gouvernement aux entreprises . ‎clicSÉQUR – Entreprises - ‎Registraire des entreprises - ‎Créer son entreprise
     1  ~ 2014 oct 02feux stop saaqTable des points d'inaptitude | Permis de conduire | SAAQOmission d'arrêter avant d'effectuer un virage à droite sur un feu rouge ... Omission de se conformer à un feu rouge ou à un panneau d'arrêt, 3.
     1  ~ 2014 oct 02programme de formationProgramme de formation de l'école québécoiseLa mise en place du Programme de formation de l'école québécoise amène des changements importants dans : les contenus de formation; l'évaluation des ... ‎Préscolaire et primaire - ‎Secondaire, premier cycle - ‎Secondaire, deuxième cycle
     1  ~ 2014 oct 02bottins electronies quebecUniversité du Québec à Trois-Rivières - Recherche - Gouvernement Bottins du personnel de la Bibliothèque - Services techniques. Technicienne ... Entrée de la bibliothèque pavillon Albert-Tessier Adresse électronique : Brigitte.
     1  ~ 2014 oct 02alcool au volantAlcool au volant | Sécurité routière | SAAQL' alcool au volant concerne tout le monde : hommes, femmes, jeunes et moins jeunes. C'est l'une des deux principales causes d'accidents au ... ‎Lois, sanctions et coûts - ‎Foire aux questions - ‎Mythes et fausses croyances
     1  ~ 2014 oct 02conjoint de faitLes conjoints de fait - Ministère de la Justice - Gouvernement du Les conjoints de fait ont-ils des droits et des obligations l'un envers l'autre, et envers leurs enfants ? Quel statut la loi confère-t-elle à l'union de ... ‎L'union de fait et la loi - ‎Comment se protéger ? - ‎Le contrat de vie commune
     1  ~ 2014 oct 02regie affiliation formulaireEntentes avec d'autres pays - Régie de l'assurance maladie du Les photocopies seront transmises à la Régie avec le formulaire . ... une preuve d' assurance ou une attestation d' affiliation au régime de santé de son pays ...
     1  ~ 2014 oct 02service aux entreprises
     1  +1 2014 oct 02conseiller en immigrationRéglementation sur les consultants en immigrationRéglementation sur les consultants en immigration . Le Règlement sur les consultants en immigration est entré en vigueur le 4 novembre 2010.
     1  ~ 2014 oct 01prix permis de conduireCoût du permis pour l'année 2014 | Permis de conduire | SAAQLa contribution d'assurance liée au permis est établie en fonction du dossier de conduite. Les droits sur le permis de conduire et les frais s'y ...
     1  +2 2014 oct 01campagne de communicationGuide de planification d'une campagne de communicationd'une campagne de communication . Savoir communiquer, une démarche accessible à tout entrepreneur. Développement économique. Innovation | Exportation ...
     1  ~ 2014 oct 01saaq driving testCheck your Road Safety Knowledge - Gouvernement du Québeca replica of the knowledge test you have to pass to obtain a driver's licence. ... Test your knowledge on particular subjects ... Consult our SAAQ publications. ‎Regulations - ‎Categories - ‎Driving and road safety - Moto
     1  ~ 2014 oct 01prix plaque motoCoût du renouvellement de l'immatriculation pour l'année en cours Catégories de plaques d'immatriculation · Tableaux comparatifs des ... Caractéristiques d'une moto à risque · Paiement et renouvellement de l' ...
     1  +1 2014 sep 30cession de bailCONTRAT DE CESSION DE BAIL - Régie du logementLe cédant cède au cessionnaire, qui accepte, le bail du logement dont un exemplaire ... La cession prendra effet à compter de : (cocher l'une des deux cases).
     1  ~ 2014 sep 29regis courses qcRégie de l'assurance maladie du Québec - Home | RAMQThe Régie de l'assurance maladie du Québec administers the public health and ... registration, eligibility, temporary stays outside Québec , aid programs , etc. ‎Contact us - ‎Online services and forms - ‎Health Insurance - ‎Renewal
     1  ~ 2014 sep 29registreRechercher une entreprise au registre - Registraire des entreprisesTo use this service, Access the Rechercher une entreprise au registre service ( available in French only). Purpose of the service, Search the ...
     1  ~ 2014 sep 29mariage civilMariage civil - Renseignements généraux - Ministère de la JusticeMariage civil - Renseignements généraux (SJ-217). Formulaire que doivent remplir les futurs époux pour demander que soit fixée la date de ... ‎Le mariage - ‎Tarif des frais judiciaires - ‎Aide
     1  +5 2014 sep 28commission scolaire gestion de projetModifications apportées à la loiLa commission scolaire a également pour mission de promouvoir et ... Un projet de convention de gestion et de réussite éducative doit être soumis pour ...
     1  ~ 2014 sep 28recherche une entreprise
     1  ~ 2014 sep 27quebec immigration programRequirements of the Immigration Program for skilled workersImmigrate and settle in Québec Why choose Québec Where to settle?
     1  +1 2014 sep 27travaux de constructionLes travaux de construction - Régie du bâtiment du QuébecUne licence est requise pour effectuer des travaux de construction . La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) définit les travaux de construction comme des ...
     1  ~ 2014 sep 27formation extincteurs portatifsFormation sur les extincteurs portatifs - Ministère de la Sécurité Formation sur les extincteurs portatifs . Une présentation de votre Service de sécurité incendie. Ville de Lévis. Division prévention. Le but de cette formation .
     1  +1 2014 sep 27concours fonction publique québécoise habiletés professionnellesExemples de questions - Emplois dans la fonction publique Obtenir un emploi dans la fonction publique québécoise ... Habiletés professionnelles – personnel professionnel (TJSPRO) · Habiletés professionnelles  ...
     1  ~ 2014 sep 26code de procédure civileCode de procédure civile - Quebec - Gouvernement du QuébecLes règles de procédure édictées par ce code sont destinées à faire ... selon le cas, la juridiction ayant compétence en matière civile , un juge siégeant en salle ...
     1  ~ 2014 sep 25french language office quebeckThe Charter of the French language - Office québécois de la langue Infoguides on French language requirements in business, in commerce, and in ... the French Language is accessible on the Publications du Québec's website.
     1  ~ 2014 sep 25projet cliniqueProjet clinique : un préalable à une meilleure accessibilité Projet clinique : un préalable à une meilleure accessibilité, continuité et qualité des services. En décembre 2003, le gouvernement du Québec ...
     1  ~ 2014 sep 25emploi queecHome > Emploi - QuébecEmploi - Québec's mission is to contribute to employment and workforce development and fight unemployment, social exclusion and poverty to better serve ... ‎Find a job - ‎Student Jobs - ‎Organize Your Job Search - ‎Contact us
     1  ~ 2014 sep 25aide socialeProgramme d' aide sociale : Services Québec - CitoyensEn vertu du Programme d' aide sociale , vous pourriez bénéficier d'une aide financière si vous éprouvez des difficultés à subvenir à vos besoins, que vous ne  
     1  +100 2014 sep 23riservation deProduire une demande de réservation de nom - Registraire des To use this service, Click Produire une demande de réservation de nom to access this service (available in French only). Purpose of the service, To reserve a ...
     1  ~ 2014 sep 23quebec immigrationOfficial site of the Government of Québec , with information about how to immigrate and procedures for getting settled in the province. Permanent workersPermanent workers. Modifications to immigration rules and 
     1  ~ 2014 sep 23régie du logementRégie du logementEst un tribunal spécialisé exerçant sa compétence en matière de bail résidentiel. Sa mission consiste à décider des litiges dont elle est saisie dans le cadre 
     1  ~ 2014 sep 23etde mexicoQuébec Government Office in Mexico - MRIF - Ministère des Ministère des Relations internationales et de la Francophonie du Québec ... To maintain and develop institutional relations between Québec, Mexico and the ...
     1  +1 2014 sep 23assurence santé spécial bébéÉvénements de vie - Régie de l' assurance maladie du QuébecAssurance maladie. Cette section présente la façon de faire pour inscrire un nouveau-né ou un enfant adopté au régime d' assurance maladie. Une fois que la  ...
     1  +1 2014 sep 23model de cahier des chargesGUIDE POUR L'ÉLABORATION D'UN CAHIER DES CHARGEScahier des charges ou une demande de service d'une façon précise et .... Rédiger le contenu du cahier des charges selon le modèle présenté au tableau. II.
     1  ~ 2014 sep 22rqapRégime québécois d'assurance parentaleToute l'information sur le Régime québécois d'assurance parentale pour les salariés, les travailleurs autonomes et les employeurs et les services en lignes pour 
     1  ~ 2014 sep 22delai de traitement dossier quebecDélais de traitement - Immigration Québec - Gouvernement du QuébecDélais de traitement pour la demande d'immigration ... de dépôt, une lettre confirmant l'ouverture de votre dossier et indiquant la date officielle ...
     1  ~ 2014 sep 21régie jeux concoursConcours publicitaires - Régie des alcools, des courses et des jeux Code, Formulaire, Description. RACJ-8002, Avis de tenue d'un concours publicitaire, Doit être rempli par la personne physique ou morale au bénéfice de  ...
     1  ~ 2014 sep 21ministre de la justiceMinistère de la Justice - Gouvernement du QuébecThe mission of the Ministère de la Justice is to ensure that the rights of Québec citizens are respected.
     1  ~ 2014 sep 21ministère de la justice
     1  ~ 2014 sep 20normes du travailCommission des normes du travail : HomeJuly 03, 2014 Coming into force of the voluntary retirement savings plan (VRSP). Since July 1, 2014, the voluntary retirement savings plan (VRSP) is gradually 
     1  ~ 2014 sep 20régime des rentes du québecRégie des rentes du Québec – Home – IndividualsThe Régie is responsible for applying the Act respecting the Québec Pension Plan and the Supplemental Pension Plans Act. The Régie also administers the ... ‎My Account at the Régie - ‎How to reach us - ‎Payment dates - ‎Children
     1  +4 2014 sep 20plan de securitéPlan de sécurité incendie et de mesures d'urgence - Ministère de la tion se fait à l'aide du plan de sécurité incendie et de mesures d'urgence (PSI-MU ). Toutes les situations ne permettent pas le même temps de réaction ou de ...
     1  ~ 2014 sep 19saaqSociété de l'assurance automobile du Québec - Gouvernement du This Web site contains information on road safety, the Québec driver's licence, vehicle registration in Québec, trucking and heavy vehicles, and 
     1  ~ 2014 sep 19registre des entreprisesRegistraire des entreprises : HomeDo you know that as of July 1, 2014, trusts operating a commercial enterprise must register with the Registraire des entreprises ? February 12, 2014. New legal  
     1  ~ 2014 sep 19mise à piedMise à pied , licenciement, congédiement et démission Dans cette page, vous trouverez de l'information qui vous permettra de faire la distinction entre la mise à pied , le licenciement, le congédiement et la démission  ...
     1  ~ 2014 sep 19employ quebec
     1  ~ 2014 sep 18plaintes rbqServices de plaintes - Régie du bâtiment du QuébecRemplissez les formulaires en ligne de la RBQ pour formuler une plainte concernant la sécurité du public, un litige lié aux services d'un entrepreneur ou la  ...
     1  ~ 2014 sep 18immigration quebec
     1  ~ 2014 sep 18emplois quebecEmploi - Québec's mission is to contribute to employment and workforce development and fight unemployment, social exclusion and poverty to better serve 
     1  +14 2014 sep 17projet mrc kamouraska 500 artisteSoutien de 966 500 $ à 26 projets artistiques et littéraires du Bas ... de Rimouski, de Matane, de La Pocatière, de Mont-Joli et la MRC de Kamouraska sont fiers d'accorder un soutien de 966 500 $ aux artistes , ...
     1  ~ 2014 sep 16emploi québec
     1  ~ 2014 sep 16l'emploi de which et thatFinancial assistance > Ministère de l'Emploi et de la Solidarité socialeFor information about financial assistance for individuals and families, see the Emploi -Québec website, under the Obtaining Financial Assistance page.
     1  ~ 2014 sep 15ministere de la justice
     1  +1 2014 sep 15etude de projetComment préparer une étude de faisabilité pour un projet d Étude d'opportunité dans les cas où la recherche d'un emplacement n'est pas ... CPE devra produire sa propre étude pour établir la faisabilité de son projet .
     1  ~ 2014 sep 15la carra décèsLe décès - CARRA - Gouvernement du QuébecQu'arrivera-t-il de votre régime de retraite au moment de votre décès ? Ou encore vivez-vous le décès d'un proche et vous demandez-vous si vous avez droit à ...
     1  ~ 2014 sep 15protection du consommateurOffice de la protection du consommateurA pour mission d'éduquer et de renseigner la population sur ce qui a trait à la protection du consommateur et de recevoir les plaintes. Canada. Contact usHow to contact the Office de la protection du consommateur.Section pour lescommerçantsL'Office de la protection du consommateur informe les
     1  +1 2014 sep 15infester infecterBanque de dépannage linguistique - Infecter et infesterOn confond parfois les verbes infecter et infester , dont la prononciation est presque identique. Infecter a été formé à partir de l'adjectif infect, d'après le latin ...
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     1  ~ 2014 sep 14grand dictionnaireLe grand dictionnaire terminologiqueS'outiller pour décoller! Que vous vous intéressiez tout particulièrement à l' aéronautique ou que vous désiriez simplement impressionner vos amis en leur ...
     1  ~ 2014 sep 13nouvelle facture québec restaurantFacturation obligatoire dans le secteur de la restauration : Services La facturation obligatoire s'implante dans les établissements de restauration du Québec . En effet, le gouvernement du Québec applique les mesures fiscales suivantes pour contrer l'évasion fiscale et le travail au ... Je suis un nouvel utilisateur ...
     1  ~ 2014 sep 12regie du logementRégie du logement - Gouvernement du QuébecMission · Jurisdiction · Structure · Statement of Services · Distribution of information. 2014/09/04, - ... Our Saint-Jean-sur-Richelieu office. Closed ... ‎Obligations and rights - ‎Follow-up of a file - ‎Québec - ‎Notices
     1  ~ 2014 sep 12cle de lbayCLE de Campbell's Bay - Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
     1  ~ 2014 sep 11emplois québec
     1  +1 2014 sep 11congé parentalCongé parental - Commission des normes du travailDans cette page, vous trouverez les dispositions prévues aux normes du travail concernant le congé parental . Vous trouverez aussi un outil de calcul qui permet  ... ‎Congé de paternité - ‎Vous êtes salarié - ‎Calcul de l'indemnité pour ...
     1  ~ 2014 sep 11offre de serviceBanque de dépannage linguistique - Offre de serviceUne offre de service est un document qui décrit les services ou les produits offerts par une entreprise et qui s'adresse à un ou à plusieurs clients potentiels.
     1  +1 2014 sep 10Élaboration de programmeCADRE TECHNIQUE D' ÉLABORATION DES PROGRAMMESLe présent document est le résultat de la révision du Cadre général et du Cadre technique d' élaboration des programmes d'études professionnelles produit par ...
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     1  ~ 2014 sep 10norme du travailJuly 03, 2014 Coming into force of the voluntary retirement savings plan (VRSP). Since July 1, 2014, the voluntary retirement savings plan (VRSP) is gradually ... ‎To Contact Us - ‎Statutory holidays - ‎Notice of termination of ... - ‎Vacation
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     1  +3 2014 sep 09mauvaise herbeMAPAQ - Guide d'identification des mauvaises herbesDescription des mauvaises herbes les plus répandues. ‎Abutilon - ‎Alpiste roseau - ‎Amarante de Powell - ‎Armoise vulgaire
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     1  +1 2014 sep 08ogm avantagesOGM : Santé > Bénéfices potentiels - Avantages des OGM pour la Certains OGM présentement commercialisés sont utilisés dans le secteur des grandes cultures. Par leurs caractéristiques (tolérance à certains herbicides, ...
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     1  ~ 2014 sep 08dissolution d'une societeDissolution et liquidation d'une société par actions - Registraire des Modifier les informations sur votre entreprise > Liquider ou dissoudre une entreprise > Dissolution et liquidation d'une société par actions.
     1  ~ 2014 sep 07loi courtiers en hypothequesLoi sur le courtage immobilier - QuebecToutefois, la présente loi ne s'applique pas à une opération portant sur un .... Le courtier hypothécaire est la personne physique qui se livre uniquement à des ...
     1  ~ 2014 sep 07assurances dentaires couvertureLa couverture des services dentaires - Régie de l' assurance La couverture des services dentaires . K-0503-0. LES pREStAtAIRES DEpUIS AU MoINS. vINGt-QUAtRE MoIS CoNSÉCUtIfS. En plus des autres services, ...
     1  +1 2014 sep 07quebec natural productsNatural Resources : Québec Portal - Gouvernement du QuébecThe forest is one of the main driving forces behind Québec's economy. The forestry sector includes forest management, softwood and hardwood timber products  ...
     1  +3 2014 sep 07la politesse sera souhaitéeBanque de dépannage linguistique - Formules usuelles de conclusionDénouement favorable souhaité (réponse, décision ou action). Espérant que ... Nous espérons que cette documentation vous sera utile et nous vous prions…
     1  ~ 2014 sep 06après une semaine de travailleArticle 52 - Commission des normes du travailL'article 52 n'a pas pour but d'établir une semaine normale de travail , mais bien un mode ... un salarié à un taux majoré après 40 heures de travail par semaine .
     1  +3 2014 sep 05pour faire suiteBanque de dépannage linguistique - Suite àLa locution suite à est souvent employée comme formule d'introduction, ... Pour faire suite à votre commentaire, nous avons révisé nos critères d'admissibilité.
     1  ~ 2014 sep 05consomateurA pour mission d'éduquer et de renseigner la population sur ce qui a trait à la protection du consommateur et de recevoir les plaintes. Canada. ‎Nous joindre - ‎Consommateurs - ‎Lois et règlements - ‎Section pour lescommerçants
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