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     1  ~ 2014 feb 20prefecture de la girondePréfectureGPSO : Le préfet de région engage les procédures administratives ... Retrouvez toutes les informations utiles pour vos démarches sur www. gironde .gouv.fr :.
     1  ~ 2013 dec 31carte grise marseilleContact - Horaires et Plan - Préfecture PACA66bis, rue Saint Sébastien 13006 MARSEILLE . 04 84 35 40 00. Étrangers, Permis de conduire , Cartes grises : retrouvez les horaires d'accueil du public  ...
     1  ~ 2013 dec 20prefecture de guadeloupePréfecture de région GuadeloupeInformations officielles sur les services de l'état, ses actions, actualités institutionnelles, démarches administratives. Vos démarches en ligneRetour Accueil – L'État en Guadeloupe / Vos démarches en ligne 
     1  ~ 2013 dec 18site internet guyanePréfecture de la région Guyane |Préfecture de la région Guyane , portail des services de l'Etat - ... publique relative au projet de désinscription partielle du site de l'habitation « Vidal-Mondélice  ...
     1  ~ 2013 dec 14prefecture bouches du rhonePréfecture PACANewsletters. Réussir l'Etat en PACA · Agir - L'Etat dans les Bouches-du-Rhône
     1  +100 2013 dec 14prefecture nice carte grisePréfecture des Alpes-MaritimesPortail d'accès aux services de l'Etat: le projet territorial, les services publics en ligne, les démarches administratives. Nice .
     1  ~ 2013 dec 11carte grise moselleEléments généraux sur la carte grise en Moselle / L'Etat en MoselleVous pouvez faire votre demande de carte grise directement au guichet de la Préfecture ou des sous-préfectures de Forbach, Sarrebourg et  ...
     1  ~ 2013 dec 09prefecture de creteilPrésentation du département et informations pour faciliter les démarches administratives. Des formulaires peuvent être imprimés en ligne. Etrangers en FranceRetour Accueil / Vos démarches en ligne / Etrangers en France 
     1  ~ 2013 dec 09horaire carte griseHoraires et plan d'accès - PréfecturePour les horaires de la sous-préfecture de St Germain en Laye : cliquer ici. Pour les horaires de la ... Certificat d'immatriculation (ex carte grise ). du lundi au  ...
     1  ~ 2013 dec 09prefecture yvelines carte griseCartes grises - PréfecturePréfecture des Yvelines DRE/BUR Section " cartes grises " 1 rue Jean Houdon - 78010 Versailles. Vous pouvez aussi venir déposer votre dossier au guichet 
     1  ~ 2013 dec 07sous prefecture palaiseauLa Sous - Préfecture de Palaiseau / Préfecture et sous - préfectures La sous préfecture de Palaiseau . mis à jour le 05/06/2013. Sous - préfecture de Palaiseau Avenue du Général de Gaulle 91125 Palaiseau Cedex. Horaires  ... La sous préfecture de PalaiseauLa sous préfecture de Palaiseau. 30/03/ 2011 21:50.More results from pref.gouv.fr »
     1  ~ 2013 dec 06prefecture marseille carte griseLe service automobile (délivrance des cartes grises ) et le service des permis de conduire situés au 66b, rue Saint ... PREFECTURE ... 13006 MARSEILLE
     2  -1 2014 feb 16prefecture montpellier2014, leur volonté de poursuivre les projets majeurs que sont la Ligne Nouvelle Montpellier -Perpignan et le Contournement ferroviaire de Nîmes- Montpellier . ‎Les services de l'Etat - ‎Vos espaces - ‎Mentions légales - ‎Fonds européens
     2  +6 2014 feb 16ademe pacaL' ADEME PACA - L'Agence de l'envrionnement et de la maîtrise de l Établissement public placé sous la tutelle conjointe du ministère en charge de l' Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et du ministère de  ...
     2  ~ 2014 jan 24sous prefecture de grassePortail d'accès aux services de l'Etat: le projet territorial, les services publics en ligne, les démarches administratives. Nice.
     2  -1 2014 jan 14prefecture loire atlantiqueAccueil - Services de l'Etat en Pays de la LoireChristian de Lavernée préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire - Atlantique et le Pôle Mécénat Pays de la Loire, ont lancé, en présence de Joël  ...
     2  -1 2013 dec 15prefecture du haut rhinLa Préfecture du Haut-Rhin - L'Etat en Alsace et dans le Bas-RhinHoraires d'ouverture des guichets : du lundi au vendredi : de 8h15 à 11h 30 et de 13h15 à 15h30; le jeudi : de 8h15 à 15h30 (journée continue).
     2  -1 2013 dec 10permis taxis ardennesTaxis / Vos démarches en ligne / Accueil - Services de l'Etat dans les Permis de conduire ... Taxis . Retrouvez ici tous les éléments d'information et d' inscription sur l'examen ... mail : nathalie.prudhommeaux@ ardennes .gouv.fr  ...
     2  ~ 2013 dec 07fonction publique tahitiFonction publique communale / Communes de Polynésie française L'ordonnance du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française dote d' un  ...
     3  +1 2014 feb 27de la douane enPrésentation de la douane en Polynésie françaiseLa direction régionale des douanes est un service de l'Etat qui exerce des missions relevant de l'Etat et de la Polynésie française dans le cadre d'une  ...
     3  ~ 2014 feb 10préfecture
     3  +9 2014 feb 07drjscsLa DRJSCS - La Direction Régionale de la Jeunesse des Sports et La Direction Régionale de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale ( DRJSCS ) comprend les attributions de trois directions qui ont été regroupées en   ...
     3  -1 2014 feb 03douane mayottedouanes - Préfecture de MayotteDirection régionale des douanes . Mayotte est une collectivité territoriale d'outre- mer, située en dehors du territoire douanier de l'Union européenne. Elle est par  ...
     3  -2 2014 jan 14prefecture de nantesCe plan pluriannuel est le fruit d'un travail de concertation inédit avec l'ensemble des ... Retrouver notre dossier sur le transfert de l'aéroport au nord de Nantes   ...
     3  +13 2014 jan 07avis de concoursAnnonces- avis /Recrutements- concours -et-examens ... - PréfectureRégion Bretagne. Bureau des concours , recrutements et examens professionnels des personnels administratifs pour : la Gendarmerie, les Préfectures, la Police,  ...
     3  -1 2013 dec 11information des locataires yveninesL'Etat dans les Yvelines , actualités, informations et ... - PréfectureInformation des acquéreurs et des locataires . Trié par. Aucun tri, Titre, Titre inv. Date modification, Date modification inv. Date effective, Date  ...
     3  +6 2013 dec 07prefecture ile de franceListe des formations donnant droit à la taxe d'apprentissage 2013 Site de la préfecture IDF ... En application de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le Préfet de région publie, .... emma.abadie@ iledefrance .fr  ...
     4  ~ 2014 feb 12dreal bretagneDREAL / Services régionaux / Structures & services / Accueil DREAL . Locaux de la direction régionale de l'environnement, ... régionale de l' environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne ( DREAL ).
     4  -3 2014 feb 08prefecture du bas rhinL'Etat en Alsace et dans le Bas - RhinQuelques supports sont présentés en avant première à la Préfecture de la région ... Dans le Bas - Rhin , neuf projets ont déjà obtenu ce label au titre de l'année  ...
     4  +5 2014 jan 03ca ille et vilaineLes services de l'État en Ille - et - Vilaine : AccueilPortail de l'Etat en Ille - et - Vilaine . ... Dernier jour pour vous inscrire sur les listes électorales; Intempéries et inondations sur la zone Ouest; Le Pacte d'avenir pour   ...
     4  +7 2013 dec 19demande de controle medicalDEMANDE CONTROLE - Haute-MarneMOTIF DE LA DEMANDE (voir document explicatif joint) : Le candidat soussigné certifie ... la demande de contrôle médical et le CERFA 06 dûment complétés.
     4  +2 2013 dec 14inscription pour controle medicalPermis de conduire / Vos démarches en ligne / Accueil - Portail de l Inscription à l'examen du permis de conduire. Déroulement de l'examen ... Permis de conduire et contrôle médical pour raisons de santé. Permis de conduire et  ...
     5  -1 2014 mar 06wallis et futunaPréfecture des îles Wallis et Futuna : AccueilPréfecture de Wallis et Futuna . ... Services de l'Etat et du Territoire des îles Wallis et Futuna . Search text: Accueil · Wallis et Futuna · Présentation des services.
     5  +4 2014 mar 01pmpoaLe PMPOA pour la mise aux normes des exploitations agricoles Le PMPOA pour la mise aux normes des exploitations agricoles. 04/10/2010. Le Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Animale ( PMPOA Programme  ...
     5  -2 2014 feb 27iles sous le ventdes îles Sous-le-Vent / Les Subdivisions / Accueil - Portail de l'Etat Au sein de l'archipel de la Société, les îles Sous-le-Vent forment un ensemble cohérent et attractif, composé de 5 îles hautes et de 4 atolls peu habités.
     5  ~ 2014 feb 09iles du ventdes îles du Vent / Les Subdivisions / Accueil - Portail de l'Etat en La subdivision administrative des îles du Vent regroupe cinq îles de l'archipel de la Société: Tahiti, Moorea, Maiao, Mehetia (îles hautes) et Tetiaroa (atoll) et  ...
     5  ~ 2014 jan 24pipriac etat civil ancienSous menu de navigation - Les services de l' État en Ille-et-VilaineMedia > Fichiers > RD3510199-BERTIN- PIPRIAC
     5  +6 2014 jan 11apprentissage ile de franceListe des formations donnant droit à la taxe d' apprentissage Liste des formations donnant droit à la taxe d' apprentissage - archive 2013
     5  +17 2014 jan 11permet de conduirePermis de conduire - Préfecture des Bouches-du-RhôneHoraires. Le service des permis de conduire situé au 66b, rue Saint Sébastien, accueille le public. lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h15 à 11h45 fermeture le  ...
     5  +96 2014 jan 01prefecture du vaucluseLe préfet de Vaucluse (84) - Préfets de départements - Préfecture RETOUR ACCUEIL - PREFECTURE DE PROVENCE ALPES-CÔTE D'AZUR ET DES BOUCHES-. Salle de Presse ... Le préfet de Vaucluse (84). Imprimer la  ...
     5  -4 2013 dec 27pref val de marneTaxe d'apprentissage - Préfecture de Paris et d'Ile- de -FranceConformément aux dispositions de l'article 1er de la loi n° 71-578 du 16 juillet 1971, la taxe d'apprentissage est destinée à financer les premières formations  ...
     5  +2 2013 dec 25ressources humaines recrutement externeConcours et recrutements / Ressources Humaines / Accueil - Portail L'arrêté portant ouverture d'un concours externe au titre de l'année 2014 pour le recrutement d'adjoints techniques de l'administration  ...
     5  -4 2013 dec 14prise de rendez-vousPrise de rendez-vous / Naturalisation / Vos démarches en ligne La Préfecture du Val de Marne met en place un service de prise de rendez-vous pour le dépôt de dossiers. Ce service est destiné aux personnes souhaitant  ...
     5  -2 2013 dec 12portail permis de conduirePermis de conduire / Vos démarches en ligne / Accueil ... - PréfecturePortail de l'Etat dans le Val de Marne. Search text: ... Brevet de sécurité routière ( BSR), catégorie AM du permis de conduire . Permis pour les 2 roues (catégories  ...
     5  -3 2013 dec 11carte grise sous prefecturesous - prefecture de mantes la jolie - PréfectureACTUALITES : à compter du lundi 21 janvier 2013, les démarches pour les cartes grises et les permis de conduire se font uniquement par voie postale.
     5  -3 2013 dec 06prefecture visite medicaleVisite médicale pour le contrôle médical de l'aptitude à ... - Préfecture1 - Visite médicale chez un médecin agréé consultant. Dans certains cas, raisons professionnelles (renouvellement poids lourds, taxis, ambulances...), raisons  ...
     6  +34 2014 mar 02bouche du rhoneAfin de lutter contre les effets du changement climatique et de ré... Lire la suite ... Newsletters. Réussir l'Etat en PACA · Agir - L'Etat dans les Bouches - du - Rhône .
     6  +16 2014 feb 27interieur gouvCarte d'identité / Vos Démarches / Accueil - Services de l'Etat à conseillons de les consulter avant d'entamer votre démarche. -nationale-d- identite.
     6  -2 2014 feb 16agence régionale de santéL' ARS - L' Agence Régionale de Santé (ARS) - L'Etat dans la région L'ARS est établissement public national qui rassemble des personnels de l' assurance maladie ou de l'Etat. Ce service régional se substitue à 7 structures (la   ...
     6  +5 2014 feb 09la mayotteAccueil - Services de l'Etat à MAYOTTELa Préfecture de Mayotte vous informe que la vigilance météo forte pluie en cours ... Les services chargés des secours et de la sécurité (18 et 17) ainsi que les  ...
     6  +3 2014 feb 03douane francaise
     6  +8 2014 feb 03carte bouches du rhoneCarte d'accès aux massifs durant la période estivale - PréfectureCes niveaux de danger, consultables par tous à partir de 18h, sont également accessibles en consultant le serveur vocal dédié de Bouches-du-Rhône Tourisme  ...
     6  +12 2013 dec 30horraire bureau de voteListe et horaires des bureaux de vote en Polynésie française Retrouver l'arrêté de la liste des bureaux de vote dans les communes de la Polynésie française conformément à l'article R40 du code électoral  ...
     6  -3 2013 dec 30contrainte juridique batimentDAC OI : protection d'un immeuble au titre des monuments historiquescelui de l'architecte des bâtiments de France, ... En contrepartie des contraintes juridiques qu'entraîne le classement d'un immeuble, des avantages existent :.
     6  ~ 2013 dec 28pre plainte en lignePré - plainte en ligne / Vos démarches / Accueil - Portail de l'Etat en "La pré - plainte en ligne est un télé-service qui permet aux victimes d'atteintes aux biens (vols, escroqueries, dégradations...) dont l'auteur est inconnu  ...
     7  ~ 2014 jan 28ofii nantes recrutementl'office français de l'immigration et de l'integration - Préfecturel'Immigration, l' OFII , a 4 principales missions que l'État lui a déléguées : ..... 92120 Montrouge. Tél. : 01 41 17 73 00 e-mail : montrouge@ ofii .fr. Nantes .
     7  -2 2014 jan 06bourse emploi fonction publiqueLes bourses d' emplois / Fonctionnaires / Accueil - Portail de l'Etat en la bourse nationale de l' emploi du centre national de la fonction publique ... les bourses d' emplois des centres de gestion de la fonction publique territoriale
     7  -3 2014 jan 01jeux du pacifiqueMini- Jeux du Pacifique WF 2013 - Préfecture des îles Wallis et FutunaA moins de deux mois de l'ouverture des IXème Mini- jeux du Pacifique qui se dérouleront pour la première fois à Wallis et Futuna du 2 au 12 septembre 2013,   ...
     7  +94 2013 dec 24prefecture du rhoneAfin de lutter contre les effets du changement climatique et de ré... Lire la suite ... Newsletters. Réussir l'Etat en PACA · Agir - L'Etat dans les Bouches- du - Rhône .
     7  -4 2013 dec 16contre visite medicale prefecturePermis de conduire - Préfecturedoivent être faites auprès de la préfecture ou la sous- préfecture ... se faire que par voie postale (consultez les fiches de procédure ci- contre )
     7  -2 2013 dec 16service des cartes grisesCarte grise / Vos démarches en ligne / Accueil - Portail des services Pour faire votre carte grise près de chez vous et rapidement consultez la liste des ... Un service d'accueil téléphonique (renseignements d'ordre général, aucun  ...
     7  +14 2013 dec 13perdu permis de conduirePermis de conduire volé ou perduEn cas de vol ou de perte de votre permis de conduire , vous devez demander un renouvellement de votre permis en remplissant ce formulaire  ...
     7  ~ 2013 dec 10assistance web guyanePréfecture de la région Guyane , portail des services de l'Etat -
     7  -4 2013 dec 09carte professionnelle agent immobilierCarte agent immobilier / Vos démarches en ligne / Accueil - Services conditions d'aptitude professionnelle requise pour l'obtention d'une carte professionnelle d' agent immobilier (Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, réglementant les  ...
     7  +4 2013 dec 09nouvelle carte de policeNouvelle carte de policeEn 2012, la carte de police , rendue célèbre par le cinéma et les séries télé, aura vécu ! Les nouvelles technologies et les impératifs de sécurité  ...
     7  -2 2013 dec 05consulter point permisConsultation du solde de points - PréfectureLe télé service "télépoints" vous permet de consulter sur internet le nombre de points affecté, au moment de la visualisation, à votre permis de conduire.
     7  ~ 2013 dec 04cathy nourrice gouvieuxpage 69 à 138Madame WÛJTÛWICZ CATHERINE née CHARBONNIER. CHIMISTE ..... COMPIEGNE demeurant 645 RUE DE CREIL à GOUVIEUX .
     8  +3 2014 feb 28les de santé a mayotteSanté et Protection sociale / Les Actions de l'Etat / Accueil - Services A Mayotte , située en zone tropicale, où certains risques sanitaires comme le paludisme, le chikungunya et la dengue et sont encore présents, l'antenne locale   ...
     8  +93 2014 feb 27la lettre du limousinPréfecture de région LimousinLe site portail de l'Etat en région Limousin fait l'objet d'une refonte technique pour ... Dans l'attente, vous pouvez toujours consulter le site de la préfecture de la   ...
     8  +36 2014 feb 16portail de l'ieAccueil - Portail de l 'Etat en BretagnePortail de l 'Etat en Bretagne. ... Manche, Loire Atlantique - "Crues » : Finistère, Morbihan, Ille -et-Vilaine ... Pour consulter la Lettre de l 'État en Bretagne n°43  ...
     8  +5 2014 feb 10calcul de coefficient douaneImportation d'un véhicule / A - Importation / Section Particuliers Le droit de douane et les autres taxes (à l'exception de la TVA) sont à appliquer sur ... d'une vente, valeur ARGUS affectée d'un coefficient d'élimination de la TVA ; ... Calcul des droits et taxes exigibles : (1 € = 119.33 XPF)
     8  -3 2014 jan 31les bouches du rhoneMobilisation du foncier public : 120 futurs logements sociaux dans le Var 120 logements ... Réussir l'Etat en PACA · Agir - L'Etat dans les Bouches - du - Rhône .
     8  -2 2013 dec 28etude de consommation guyanbeL' étudeLa Guyane comptait 219 266 habitants au 1er janvier 2008 contre 44 292 en. 1967.
     8  +93 2013 dec 21armoire incendier seitaArrêté d'autorisation - les services de l'Etat en Haute-CorseVu le courrier de la société ALTADIS Distribution France (anciennement SEITA Corse), en date du 13
     8  +12 2013 dec 20taxe d apprentissageTaxe d ' apprentissage - Préfecture de Paris et d'Ile-de-FranceConformément aux dispositions de l'article 1er de la loi n° 71-578 du 16 juillet 1971, la taxe d ' apprentissage est destinée à financer les premières formations  ...
     8  +6 2013 dec 18service des fraudesConcurrence, consommation et répression des fraudesConstituée depuis le 1er janvier 2010, la DDPP de l'Oise regroupe les services de la Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la   ...
     8  +14 2013 dec 10action chasse sanglierPlan départemental de maîtrise du sanglier / Chasse ... - PréfectureDans le département, il n'existe pas de plan de chasse au sanglier mais un plan ... comportent un certain nombre d' action qui vise spécifiquement ce problème :.
     8  -2 2013 dec 05consulter points permis
     9  -1 2014 feb 17jeunesse et sport bafaBAFA / Jeunesse / Jeunesse , sport et vie associative / Politiques 1 • Lien vers le site officiel qui donne tous les renseignements, permet de s' inscrire dans la formation, et de gérer son cursus.
     9  +92 2014 feb 05je suis alerteLa gestion des alertes / Je suis professionnel : mes démarches Des inspections sont également organisées en cas d' alerte sanitaire . Ces alertes peuvent être déclenchées suite à un contrôle officiel, suite à un message   ...
     9  +2 2014 jan 01prefecture lot et garonnePréfecture du Lot-et-Garonne / Liste des administrations / Accueil Courriel : webmaster@ lot-et-garonne .pref.gouv.fr. Numéro de téléphone : Site internet :
     9  +1 2013 dec 27la guyane francaisePréfecture de la région Guyane , portail des services de l'Etat - ... Académie de la Guyane · Agence française de développement de la Guyane · Bureau de  ...
     9  -3 2013 dec 25ile et vilaineVendredi 13 décembre, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, Patrick Strzoda, Préfet de Bretagne, Préfet d' Ille - et - Vilaine , et Pierrick Massiot, Président du conseil  ...
     9  +15 2013 dec 09alliance anglet hourcadeAgents Immobiliers des Pyrénées-AtlantiquesANGLET IMMO SARL (JAMBIER Christophe), 23 rue des cinq cantons, 2010- 1457-T
     9  +4 2013 dec 09prefecture nimes carte grisePage 1 Formulaire de certificat de cession de véhicule A adresser à Formulaire de certificat de cession de véhicule. A adresser à : Préfecture du Gard . DRLP / BUR - section des cartes grises . 10 avenue Feuchères. 30045 Nîmes   ...
     9  -4 2013 dec 05consultation points permis
     9  -7 2013 dec 05carte grise par courrierPar courrier / L'Etat en Moselle - PréfectureConstitution du dossier de demande d'immatriculation par courrier . Si vous ne pouvez ... Joignez toujours l'original de la carte grise à changer ;  ...
     10  -2 2014 jan 13la region languedoc roussillonDans le cadre de la déclinaison en Languedoc - Roussillon du Plan National de l' Alimentation, la DRAAFdirection ... Contrat de projets État- région 2007-2013.
     10  -9 2013 dec 27val de marne prefecture
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