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avoir pris connaissance





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 1  ~ linguee.fr
avoir pris connaissance - Traduction anglaise – LingueeDe très nombreux exemples de phrases traduites contenant " avoir pris connaissance " – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions 
 3  +1 bab.la
avoir pris connaissance - English translation - bab.la French-English Translation for ' avoir pris connaissance ' in the free English dictionary. More English translations for: avoir, connaissance, pris.
 9  ~ interhm.comArticle 1 – VALIDATION Vous déclarez avoir pris connaissance et Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre ...
 10  +5 reverso.net
Synonyme prise de connaissance | Dictionnaire synonymes français Synonyme prise de connaissance français, définition, voir aussi ' avoir prise ', donner prise ',en prise directe',lâcher prise ', expression, conjugaison, exemple, ...
 11  -4 proz.com
après avoir pris directement connaissance > immediately after (KudoZ) French to English translation of après avoir pris directement connaissance : immediately after notice was received [Law (general)].
 12  +89 mailclub.fr
Le Client reconnait avoir pris connaissance et accepter ... - MailclubLe Client reconnait avoir pris connaissance et accepter les conditions suivantes édictées par le registre officiel, « PIR » applicables à l'enregistrement des noms ...
 13  +3 aphp.fr
Sortie : Après avoir pris connaissance des résultats d'examens, le Accueil > Reportage photos au coeur des urgences de l'hôpital Necker-Enfants malades > Sortie : Après avoir pris connaissance des résultats d'examens, ...
 15  -7 chu-lyon.fr
Après avoir pris connaissance du rapport " - NosoBaseAprès avoir pris connaissance du rapport "Rapatriement et SRAS" présenté lors de la séance du 14 janvier 2005,. Considérant d'une part.
 16  +13 modele-lettre.com
Modèles de lettres pour Avoir pris connaissance - Modele-lettre.comLes dispositions du présent Contrat de vente sont portées à la connaissance du Client avant toute prise de commandes. Par conséquent, toute commande ...
 19  ~ djoombaland.frVous déclarez avoir pris connaissance et acceptez ... - Djoomba LandVous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre ...
 20  ~ mairie-orcemont.frAtteste avoir pris connaissance du règlement intérieur ... - OrcemontAutorise le Maire ou le personnel municipal à prendre toutes mesures d' urgences rendues nécessaires par l'état de l'enfant. . Atteste avoir pris connaissance  ...
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1 Annexe II ATTESTATION Je, soussigné, atteste avoir pris Je, soussigné, atteste avoir pris connaissance du Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration, du personnel et des comités de la ...
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Attestation prise de connaissance - APCatteste avoir pris connaissance de la charte CNRS institulée Charte pour l'usage de ressources informatiques et de services Internet et m'engage à la respecter.
 26  -3 new-betting.com
Conditions générales - New-bettingVeuillez en prendre connaissance. Vous devez cocher volontairement et par vous-même la case « je certifie avoir pris connaissance et accepter les conditions ...
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Agenda Centre Apr Aprè ès avoir pris connaissance ... - Dekra NoriskoAgenda Centre. Apr. Aprè ès avoir pris connaissance des points cl s avoir pris connaissance des points clé és du d s du dé émarrage de l marrage de l' ' Agenda.
 29  +71 tripadvisor.fr
Aprés avoir pris connaissance des différents avis... - Avis de Agroturismo Can Domo: Aprés avoir pris connaissance des différents avis... - consultez 44 avis de voyageurs, 29 photos, les meilleures offres et comparez les  ...
 32  ~ waremme.beMonsieur le Bourgmestre, _ Après avoir pris connaissance des 019/33.93.72.  : 019/33.93.85. Monsieur le Bourgmestre,. _. Après avoir pris connaissance des conditions figurant au bas de la présente, le soussigné ...
 33  ~ dunkerque-port.frFORMULAIRE ATTESTATION DE PRISE DE CONNAISSANCE DU Atteste avoir pris connaissance et compris le Règlement Général Qualité Sureté Sécurité. Environnement du Grand Port Maritime de Dunkerque (PAD.
 34  +66 linguee.de
reconnaît avoir pris connaissance - Deutsch-Übersetzung – Linguee Le client reconnaît avoir pris connaissance , au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site EasySmile.
 35  +65 facebook.com
Après avoir pris connaissance des... - Richard MARC 2014 | FacebookAprès avoir pris connaissance des résultats du 1er tour des élections municipales pour lesquelles les St-Rémois se sont mobilisés en nombre, j'ai été.. .
 36  ~ vdleyssehb.comJe soussigné(e) certifie avoir pris connaissance q - Val de leysse HB¹ Rayer la mention inutile. VAL DE LEYSSE. HANDBALL. Siège social : MAIRIE DE ST ALBAN LEYSSE 73230. REGLEMENT INTERIEUR. Je soussigné(e) …
 38  -21 uquebec.ca
J'atteste, par la présente, avoir pris connaissance du protocole d Université du Québec à Trois-Rivières. C.P. 500, Trois-Rivières, Québec, Canada / G9A 5H7. Téléphone: (819) 376-5052. Télécopieur: (819) 376-5084.
 40  -26 senguynews.wordpress.com
La délégation française surprise après avoir pris connaissance de la Tel-Aviv, Israël C'est avec la plus grande surprise que la délégation israélienne, en visite en Israël pour trois jours, a appris la véritable ...
 41  ~ zero8.comVous reconnaissez avoir pris connaissance de l'offre telle ... - Zero8Choisissez votre contribution (Vous pouvez choisir plusieurs options par exemple, pour offrir en cadeau.) Faites votre chèque à l'ordre de. «Alimentation ZERO8 ...
 42  -10 ucm.be
A compléter après avoir pris connaissance de la note d ... - UCMASF 00 00a. CAISSE WALLONNE D'ASSURANCES SOCIALES DES CLASSES MOYENNES. ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF agréée par A.R. du 27.12.
 43  +57 gouvernement.fr
Monsieur le déontologue, Après avoir pris connaissance de la Après avoir pris connaissance de la Charte de Déontologie du Commissariat Général à l'lnvestissement (CGI), dont j'ai paraphé à chaque page un exemplaire  ...
 44  ~ les-carres-de-cassiopee-niederschaeffolsheim.over-blog.comLes recherches après avoir pris connaissance de la réalité du 4 pièces en ville avec grand balcon et garage, ou en village mais la obligatoirement avec un jardin et un garage. Secteur de recherche : entreRoeschwoog et ...
 45  ~ chriscarbonelfilms.comTout client de Chris Carbonel Films reconnaît avoir pris Tout client de Chris Carbonel Films reconnaît avoir pris connaissance de ce document et en avoir accepté les conditions en signant un devis avec la mention  ...
 48  +52 universite-lyon.fr
À faire viser par les signataires après avoir pris connaissance de la À faire viser par les signataires après avoir pris connaissance de la charte des thèses de l'Université de Lyon. PROTOCOLE D'ACCORD. Les soussignés :.
 49  ~ sunrise.netDe par ma signature, j'atteste avoir pris connaissance et avoir Inscription (contrats concernant les prestations de téléphonie mobile). Après acceptation de la présente inscription par Sunrise, les éléments ci-après feront ...
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Conditions générales de ventes - Information Juridiquel'internaute, de l'intégralité des conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance . Cette acceptation consistera dans le  ...
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prendre - Conjugaison du verbe prendre - Le Conjugueur - Le FigaroLe verbe prendre au masculin à la voix active avec l'auxiliaire avoir . Définition et ... j'ai pris tu as pris il a pris nous avons pris vous avez pris ils ont pris . Imparfait.
 52  ~ scp-lemaire-moras-et-associes.comavoir pris connaissance : - Lemaire et Moras - Cabinet d'avocats Déclaration sur l'honneur. Il est préalablement rappelë en déclarant les dispositions suivantes, dont il reconnaît avoir pris connaissance : nrtircle 2?? du code ...
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« J'atteste avoir pris connaissance du règlement ... - Ville de NarbonneVILLE DE NARBONNE. SERVICES TECHNIQUES. 10 Quai Dillon. DEMANDE D OCCUPATION DES SOLS ET DE LA VOIE PUBLIQUE. Nous soussignés,.
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Add a location to your Tweets - TwitterAprès avoir pris connaissance des astuces pour réussir les macarons, vous pouvez vous lancer dans la recette !... http://fb.me/T1a5AgZX.
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Notre Lettre ouverte : après avoir pris connaissance de la situation Notre Lettre ouverte : après avoir pris connaissance de la situation, vous pouvez faire partie des signataires de la lettre ci-dessous. 14/11/2013 ...
 62  ~ twilight-drama.comSignez Ici Après avoir pris connaissance du Règlement - Page 27Message Sujet: Re: Signez Ici Après avoir pris connaissance du Règlement Sam 19 Avr 2014 - 18:08. Lu et Approuvé. Revenir en haut Aller en bas ...
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Je certifie avoir pris connaissance du règlement ... - Familles RuralesEn 2011, je suis adhérent dans une association FAMILLES RURALES ?  OUI  NON. Pour l'année 2012, je souhaiterai être adhérent à : FAMILLES RURALES ...
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TARIFICATION 2011-2012 Je confirme avoir pris connaissance de Je confirme avoir pris connaissance de la politique de protection annulation à l' endos et comprends que les passes achetées sont NON ...
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AFR/RC3 Sub.Cttee/R5 : Le Comité spécial, Après avoir pris Après avoir pris connaissance des offres très généreuses faites par le Gouvernement français et par les autorités compétentes du Gouvernement de Bureau ...
 68  ~ challengecyclotour.comTout participant reconnaît avoir pris connaissance ... - Le Cyclo'TourChallenge Cyclo'Tour Rotor 2014 - règlement. 1. Règlement Cyclo'Tour Rotor 2014. Tout participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et  ...
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'9- / Monsieur le Conseiller Maître, -Après avoir pris connaissance '9-. RÉPUBLIQUE. Liberté -Égalité -Fraternit. / . Départem~nt de la GIRONDE. \. MAIRIE de. MIOS. Mios, le 5 aecembre 200! DOArITAINE. , j. Tél. 05 56 26 66 21.
 71  ~ saint-maugan.frNouvelle station d'épuration. L'assemblée délibérante, après avoir d'épuration, et après en avoir délibéré, à l'unanimité : ... Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du dossier et après en avoir ...
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Mentions légales | GDF SUEZ Energies FranceBienvenue sur le site web “gdfsuez-energiesfrance.fr”. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous ...
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Que faire des intérêts usuraires acquis avant d' avoir pris Vous n'êtes pas obligée de vous débarrasser des intérêts usuraires acquis avant d' avoir pris connaissance de son caractère illicite, cependant ...
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Préoccupations et commentaires d'Hydro-Québec Après avoir pris Après avoir pris connaissance du plan de conservation du site patrimonial de Siilery,. Hydro-Québec désire émettre tes préoccupations et commentaires ...
 77  ~ alltub.comMentions légales | AlltubL'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d' utilisation et ... L'utilisateur du site internet "Alltub" reconnaît avoir vérifié que la ...
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Attestation de prise de connaissance du règlement intérieur de l de prise de connaissance du règlement intérieur de l'UMR 5023 et du ... En signant ce formulaire, jsatteste avoir pris connaissance du règlement intérieur de.
 80  ~ cradzets.chF ORMULAIRE D ' INSCRIPTION : : : : : : : : : Avec ma ... - Les Cradzetsavoir pris connaissance et de respecter les status et le règlement de la société;. ➢ de participer aux activités de la société dans le mesure de mes possibilités et ...